Mentions Légales
6 Articles — Legal Terms
Informations légales — Conformément aux dispositions de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, retrouvez l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de ce site.
Dernière mise à jour : 01 Janvier 2025
Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site gaultiergarde.com est édité par Gaultier GARDE, Entrepreneur individuel / Auto-entrepreneur. SIREN : 978 524 403. Adresse : 240 rue de la denantes. Email : gaultiergarde@gmail.com. Téléphone : 0647033573.
Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est Gaultier Garde.
Contact : gaultiergarde@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.
Site web de l'hébergeur : https://vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à Gaultier Garde ou à ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est mis à jour régulièrement, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Gaultier Garde ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Des questions ?
Pour toute précision concernant nos termes légaux, contactez-nous directement.